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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTELLIUM AVIATUBE
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AVIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AVIAL
CONSTELLIUM AVIATUBE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1252742
Date de dépôt :
30/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2023
AVIAL de CONSTELLIUM AVIATUBE

Présentation de la marque AVIAL

Déposée le 30 novembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTELLIUM AVIATUBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AVIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CONSTELLIUM AVIATUBE domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 032 705 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANAQUA SERVICES domicilié(e) Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France.

La marque AVIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AVIAL est expirée depuis le 30 novembre 2023.

CONSTELLIUM AVIATUBE a également déposé les autres marques suivantes : ALTIUM


CONSTELLIUM AVIATUBE, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 712032705


ANAQUA SERVICES - Rue M.Dormoy, BP 7525 - 64075 - PAU Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2025055 - Publication au BOPI 1993-50

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2003 n°2253475 - Publication au BOPI 2003-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Inscription le 26 novembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°382440 - Publication au BOPI 2003-11-26

Inscription le 5 décembre 2012 - Changement de dénomination n°590002 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Inscription le 5 décembre 2012 - Changement de dénomination n°590003 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2013 n°2543371 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Inscription le 25 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°661366 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Un alliage léger.